Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur et l’hébergeur du site www.lithoterra.fr.

1. Édition du site

Le site www.lithoterra.fr est édité par :

Anne Legrand, entrepreneure individuelle
Nom commercial : Litho Terra
Régime : micro-entreprise
SIREN : 940 262 785
SIRET : 940 262 785 00014
Code APE : 4791B – Vente à distance sur catalogue spécialisé
Adresse : 9 rue Louis Le Sénéchal, 62570 Hallines – France
Téléphone : 06 63 44 79 86
Adresse électronique : contact@lithoterra.fr

Immatriculation au Registre national des entreprises.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication est :

Anne Legrand, fondatrice de Litho Terra.

Elle peut être contactée à l’adresse suivante : contact@lithoterra.fr

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 depuis la France
Site internet : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site www.lithoterra.fr, notamment les textes, photographies, images, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, mises en page et contenus éditoriaux, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de Litho Terra ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Litho Terra, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.

Toute utilisation non autorisée pourra constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Litho Terra collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des comptes clients, des demandes envoyées par les formulaires de contact et des inscriptions à la newsletter.

Litho Terra est responsable du traitement de ces données.

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez exercer, selon les conditions prévues par la réglementation, vos droits :

• d’accès ;

• de rectification ;

• d’effacement ;

• d’opposition ;

• de limitation du traitement ;

• de portabilité de vos données.

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à :

contact@lithoterra.fr

ou à l’adresse postale suivante :

Litho Terra – Anne Legrand
9 rue Louis Le Sénéchal
62570 Hallines – France

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, accessible sur www.cnil.fr.

Pour connaître les finalités des traitements, leurs bases légales, leurs destinataires et les durées de conservation applicables, consultez la page Politique de confidentialité du site.

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7. Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu, vous pouvez contacter Litho Terra :

• par courrier électronique : contact@lithoterra.fr ;

• par téléphone : 06 63 44 79 86 ;

• par courrier : 9 rue Louis Le Sénéchal, 62570 Hallines – France.